Association Atelier des anges – 35 rue Davioud, 75016 Paris
Les présentes conditions générales de vente régissent les prestations proposées par l’association Atelier des anges, à savoir des cours d’arts plastiques, de modelage et de céramique destinés aux enfants, adolescents et adultes, sous forme d’inscriptions annuelles, de stages de vacances, d’ateliers week-end et d’anniversaires créatifs.
Les prestations s’adressent aux particuliers (mineurs sous la responsabilité de leurs représentants légaux et adultes). L’inscription implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Les inscriptions peuvent se faire :
L’inscription est effective après réception du règlement complet.
Les prix sont indiqués en euros.
Le règlement peut se faire :
Aucun remboursement ne pourra être exigé après validation de l’inscription, sauf en cas d’annulation de la part de l’association.
En cas d’annulation d’un cours ou stage par l’association (effectif insuffisant, cas de force majeure, etc.), un remboursement ou un avoir sera proposé.
En cas d’annulation par l’adhérent, aucun remboursement ne sera effectué sauf justification exceptionnelle (maladie grave, accident, déménagement hors région) sur présentation d’un justificatif.
L’association décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration d’objets personnels durant les ateliers.
Les enfants sont sous la responsabilité de l’équipe encadrante uniquement pendant la durée des cours.
L’association est couverte par une assurance responsabilité civile pour les activités proposées. Il est demandé que les participants disposent également d’une assurance individuelle.
Dans le cadre de ses activités, l’atelier peut être amené à prendre des photos ou vidéos des élèves participant aux cours ou événements.
Ces images sont utilisées uniquement pour illustrer et valoriser les créations et la vie de l’atelier (site Internet, réseaux sociaux, supports de communication), dans un but non commercial.
Si vous ne souhaitez pas que votre image ou celle de votre enfant apparaissent sur ces supports, il vous suffit de nous en informer par écrit (atelierdesangesparis@gmail.com).
Les présentes Conditions Générales de Vente. sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.